Quelle est la taxe sur les e-liquides en France ?
À combien est taxé l’e-liquide en France ? Les e-liquides, comme les autres produits de consommation, sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée, aussi appelée TVA. Eh oui, cette fameuse TVA à 20% ! Il n’a pas plus de taxes sur les e-liquides en France que sur n’importe quel autre bien de consommation.
La situation pour les produits pour cigarette électronique tels que les flacons d’e-liquides, ainsi que tout le matériel, est donc bien différente de celle du tabac. Car ce n’est une surprise pour personne, le tabac est lourdement taxé en France ! Non seulement la TVA à 20% s’applique sur les paquets de cigarettes, mais également une taxe supplémentaire, basée sur l’accise et le minimum de perception.
Les e-liquides ne sont donc pas taxés en France comme le tabac. Toutefois, ça pourrait bien changer !
Va-t’il y avoir une nouvelle taxe sur l’e-liquide en France ?
La rumeur dit qu’en 2024, le prix des e-liquides va doubler en France à cause d’une nouvelle taxe. Rétablissons la vérité ! Il est vrai que des discussions sur une potentielle taxation supplémentaire des produits pour la vape est sur la table sur le territoire français. Et comme on a pu le voir chez nos voisins Belges, cela peut tout à fait arriver !
En effet, la Belgique a instauré une taxe sur les e-liquides, qui fait plutôt mal aux vapoteurs et vapoteuses. Cette nouvelle taxe, qui est entrée en vigueur au 1er janvier 2024, impose une taxation de 0,15€/ml en plus de la TVA belge, qui fait passer le montant d’un e-liquide de 10ml à 7€. Soit beaucoup plus que nos e-liquides vendus en France !
Au Portugal, les produits pour la vape sont taxés au même titre que les produits au tabac. Même pour les e-liquides sans nicotine ! Va-t-on se retrouver confronté(e)s à la même situation en France ? Pour le moment, rien n’est sûr. La Commission Européenne pourrait autoriser une taxation sur les e-liquides. Jusqu’ici, les propositions envisagées équivaudraient à taxer à 20% les e-liquides les moins dosés en nicotine et à 40% les e-liquides les plus fortement dosés en nicotine. Une sacrée hausse de prix donc !
Mais pour l’heure, la Commission Européenne n’a pas statué sur l’avenir d’une taxation sur les e-liquides en Europe. Ouf, vous pouvez souffler !
La TVA va-t-elle être réduite pour les e-liquides en France ?
Si des politiques envisagent de taxer davantage les produits pour le vapotage, des voix s’élèvent contre cette possibilité. Pourquoi ? Tout simplement parce que rendre les e-liquides bien plus chers qu’ils ne le sont à l’heure actuelle risque de décourager des fumeurs et des fumeuses qui veulent arrêter le tabac. Si de nombreuses personnes sont motivées par le fait que la vape est bien moins dangereuse que le tabac, pour d’autres ce sont les économies que permet de faire la vape par rapport au tabac qui les pousse à arrêter de fumer.
C’est ainsi que plusieurs associations françaises, à savoir l’Aiduce, SOVAPE, la Vape Du Cœur et la Fivape se sont réunies pour créer une pétition visant à défendre la vape. Pour la signer, cliquez sur Merci la Vape ! Cette pétition vise à préserver la cigarette électronique, qui reste un outil de sevrage tabagique efficace pour de nombreux fumeurs et fumeuses.
Parmi les revendications de cette pétition, on trouve notamment “Non aux taxes“, qui explique que “Surtaxer un dispositif qui aide à arrêter de fumer est injuste“. Pour le coup, nous sommes tout à fait d’accord ! La pétition va même plus loin, puisque pour les associations qui défendent la vape, la TVA sur les e-liquides et l’ensemble des produits de vapotage devrait être réduite à 5,5%. La raison ? Permettre l’arrêt du tabac aux personnes les plus défavorisées, souvent plus touchées par le tabagisme.
Si la TVA réduite à 5,5% pour les e-liquides est réclamée par la pétition Merci la Vape, rien ne garantit que la France prendra une telle mesure. Pour le moment, la TVA à 20% reste la seule appliquée sur le territoire français pour les e-liquides.
Nous ne manquerons pas de vous tenir au courant de l’évolution de la taxation en France sur la vape !
Mise à jour du 17 octobre 2024 : une nouvelle taxe sur les e-liquides pourrait entrer en vigueur
Cela vient de tomber : une nouvelle taxe sur les e-liquides est souhaitée par une partie des députés français. Afin de couvrir ce sujet en détail, nous avons préparé un nouvel article sur cette potentielle taxe sur les e-liquides, qui serait de 0,15€/ml selon les sources de la FIVAPE.
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